Adieu la faillite, le retour !!!!
Que se cache donc derrière le seul point du dernier conseil municipal, répondant au doux nom de « Mesure du plan de relance relative au versement anticipé du Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA) » ?
On va essayer de faire simple : comme une entreprise, lorsque la commune investit (travaux, achat de matériel …) elle récupère la TVA sur ses investissements, mais seulement 2 ans après. C’est ce qu’on appelle le FCTVA. Pour les plus assidus, souvenez-vous, c’est ce fameux FCTVA que Yves Michel avait « oublié » de compter dans son audit sur les finances de Marseillan …
On revient à notre sujet : le gouvernement propose, pour lutter contre la crise, de relancer les investissements des collectivités locales (communes, départements, régions …) en rendant ce FCTVA non plus 2 ans après, mais 1 an après. De sorte que Marseillan toucherait en 2009 le FCTVA de 2007 mais aussi celui de 2008.
Intérêt pour l’Etat : il redonne de l’argent aux collectivités pour investir sans que ça lui coûte rien, puisqu’il aurait de toute façon reversé le FCTVA un peu plus tard.
Intérêt pour la commune : elle récupère par anticipation de l’argent frais pour accélérer la modernisation de ses équipements.
Mais (il y a un mais) l’Etat demande, pour bénéficier de cette mesure, que les collectivités investissent au moins autant qu’elle l’ont fait en moyenne au cours des années 2004 à 2007.
Pour résumer, la blague dans cette affaire est que l’Etat demande à Yves Michel de hisser son budget d’investissement à hauteur de celui de l’ancienne municipalité, soit 4 550 000 euros ! Ce qui revient à faire du Williams Méric sans Williams Méric … et les subventions qui allaient avec !
Vous vous souvenez également, Yves Michel avait raconté dans son audit que la commune ne pouvait pas emprunter plus de 1 million d’euros par an sans risquer la mise sous tutelle….
Eh bien pour arriver à 4 550 000 euros d’investissement, Il va simplement et vraisemblablement… emprunter au total plus d’1 million d’euros ! Eh hop ! Yves Michel enterre pour la 2ème fois le résultat de l’audit !
2 explications possibles :
- Soit son allégeance au parti du Président de la République est telle qu’il n’hésite pas, pour lui plaire, à mettre en péril les finances de la ville,
- Soit il admet pour la 2ème fois en quinze jours que l’audit n’était pas sérieux.
Vous choisissez la réponse 2 ? Vous avez gagné !!!!
Chapitre II : Mais Yves Michel ne sait pas comment faire du Williams Méric …
Comment Yves Michel va t-il dépenser cet argent ? Ben lui-même ne le sait pas encore ! Il a proposé d’en parler plus tard ! C’est beau une équipe pleine de projets !!!