le dernier conseil de l'année
Le Conseil municipal prochain aura lieu lundi 14 décembre salle Paul Arnaud ; notez bien l’heure inhabituelle : 20H00. Pourquoi ? On n’en sait rien …
Au menu, le chef Yves Michel vous propose :
1) Budget principal –Décision modificative n°5 (Oh ! Un nouvel emprunt ! Quelle surprise !)
2) Société Artimon – Brunet Pascale- Convention d’occupation du domaine public portuaire
3) Société Nautic Med Service – Inesta Sébastien- Convention d’occupation du domaine public portuaire
4) Nouvelles compétence du SIVOM
5) Réfection de la toiture de l’école Denis Bardou
6) Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
7) Personnel communal – Régime indemnitaire
8) Transfert VRD Résidence Thalassa – Lancement de l’enquête publique
9) Acquisition de terrain à titre gracieux et onéreux – Mme Sanger
10) Acquisition de terrain à titre gracieux et onéreux – M. Pailhas
11) Affaires scolaires – Classe de neige 2009/2010
12) Affaires scolaires – Projets pédagogiques 2009/2010
13) Tarifs des bungalows et des campings
14) Tarifs des halles et marchés
15) Tarifs des ports
16) Tarifs d’occupation du domaine public
17) Décisions de M. le Maire
Pour ceux qui ne seront pas présents, à Bien Thau sur notre blog !